Conseil Municipal du 04 avril 2008



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
20080049CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
20080050CONSEIL MUNICIPAL : délégation d’attributions au Maire - Délibération - (sans annexe)
20080051CORRESPONDANT(E) DEFENSE AU SEIN DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)
20080052BAUX ET ACTES ADMINISTRATIFS : désignation des représentants de la Ville - Délibération - (sans annexe)
20080053VENTES DE TERRAINS A BATIR : mainlevée du privilège du vendeur et de la restriction au droit de disposer - Délibération - (sans annexe)
20080054COMMISSION D’ADJUDICATION OU D’APPEL D’OFFRES : désignation des membres - Délibération - (sans annexe)
20080055SYNDICATS INTERCOMMUNAUX : désignation des représentants de la Ville - Délibération - (sans annexe)
20080056SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA BASSE MODER - Délibération - (sans annexe)
20080057SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’AMENAGEMENT DE LA MOYENNE MODER - Délibération - (sans annexe)
20080058SYNDICAT D’ASSAINISSEMENT DU BASSIN DE L’EBERBACH - Délibération - (sans annexe)
20080059SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE CURAGE ET DE RECTIFICATION DE LA SAUER - Délibération - (sans annexe)
20080060SYNDICAT DES EAUX ET DE L’ASSAINISSEMENT DU BAS-RHIN (SDEA) - Délibération - (sans annexe)
20080061SCHEMA D’AMENAGEMENT DE GESTION ET D’ENTRETIEN ECOLOGIQUE DES COURS D’EAU DU BASSIN DE LA SAUER - Délibération - (sans annexe)
20080062SYNDICAT DE COOPERATION POUR LE PARC NATUREL REGIONAL DES VOSGES DU NORD (SYCOPARC) - Délibération - (sans annexe)
20080063SYNDICAT INTERCOMMUNAL HAGUENAU - BISCHWILLER - KALTENHOUSE POUR LA REUSSITE EDUCATIVE - Délibération - (sans annexe)
20080064SYNDICAT DES TRANSPORTS DE HAGUENAU ET SCHWEIGHOUSE SUR MODER - Délibération - (sans annexe)
20080065COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE HAGUENAU - Délibération - (sans annexe)
20080066SOCIETES D’ECONOMIE MIXTE LOCALES : désignation des représentants de la Ville - Délibération - (sans annexe)
20080067SOCIETE D’INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS DE HAGUENAU ET ENVIRONS - Délibération - (sans annexe)
20080068SOCIETE HAGUENOVIENNE DE GESTION DU CENTRE DE LOISIRS ’’NAUTILAND’’ - Délibération - (sans annexe)
20080069SOCIETE HAGUENOVIENNE DE GESTION DE LA PATINOIRE ’’LES PINS’’ - Délibération - (sans annexe)
20080070ASSOCIATIONS : désignation des représentants de la Ville - Délibération - (sans annexe)
20080071ASSOCIATION ’’L’ENFANT ET LA FAMILLE’’ - Délibération - (sans annexe)
20080072ASSOCIATION ’’RELAIS CULTUREL DE HAGUENAU’’ - Délibération - (sans annexe)
20080073ASSOCIATION ’’OFFICE DES SPORTS ET LOISIRS’’ - Délibération - (sans annexe)
20080074ASSOCIATION ’’OFFICE DE TOURISME DE HAGUENAU’’ - Délibération - (sans annexe)
20080075ASSOCIATION ’’HAGUENAU ENTR’AIDE’’ - Délibération - (sans annexe)
20080076ASSOCIATION ’’CENTRE D’INFORMATION DU DROIT DES FEMMES ET DE LA FAMILLE’’ - Délibération - (sans annexe)
20080077ASSOCIATION ’’LES AMIS DES PERSONNES AGEES DE L’HOPITAL’’ : désignation du représentant de la Ville au conseil d’administration - Délibération - (sans annexe)
20080078ASSOCIATION BAS-RHINOISE D’AIDE AUX PERSONNES AGEES (A.B.R.A.P.A.) - Délibération - (sans annexe)
20080079ASSOCIATION DES AMIS ET PARENTS D’ENFANTS INADAPTES (ADAPEI) : désignation du représentant de la Ville au conseil à la vie sociale du foyer d’hébergement - Délibération - (sans annexe)
20080080CENTRE HOSPITALIER : désignation des représentants de la Ville au conseil d’administration - Délibération - (sans annexe)
20080081I.M.E. - FOYER DE HARTHOUSE : désignation des représentants de la Ville au conseil d’administration - Délibération - (sans annexe)
20080082I.M.P. - LES GLYCINES : désignation du représentant au conseil à la vie sociale - Délibération - (sans annexe)
20080083CENTRE D’AIDE PAR LE TRAVAIL : désignation du représentant de la Ville au conseil à la vie sociale - Délibération - (sans annexe)
20080084MAISON DE RETRAITE ’’SAINT FRANCOIS’’ A MARIENTHAL - Délibération - (sans annexe)
20080085GROUPEMENT LOCAL DE COOPERATION TRANSFRONTALIERE REGIO PAMINA - Délibération - (sans annexe)
20080086ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES : désignation des représentants de la Ville - Délibération - (sans annexe)
20080087ECOLE MATERNELLE ’’FRANCOISE DOLTO’’ - Délibération - (sans annexe)
20080088ECOLE MATERNELLE ’’LA MODER’’ - Délibération - (sans annexe)
20080089ECOLE MATERNELLE ’’SAINT NICOLAS’’ - Délibération - (sans annexe)
20080090ECOLE MATERNELLE ’’MARXENHOUSE’’ - Délibération - (sans annexe)
20080091ECOLE MATERNELLE ’’SAINT JOSEPH’’ - Délibération - (sans annexe)
20080092ECOLE MATERNELLE ’’METZGERHOF’’ - Délibération - (sans annexe)
20080093ECOLE MATERNELLE ’’BELLEVUE’’ - Délibération - (sans annexe)
20080094ECOLE MATERNELLE ’’LES PINS’’ - Délibération - (sans annexe)
20080095ECOLE MATERNELLE ’’MUSAU’’ - Délibération - (sans annexe)
20080096ECOLE MATERNELLE ’’BILDSTOECKEL’’ - Délibération - (sans annexe)
20080097ECOLE MATERNELLE ’’SCHLOESSEL’’ - Délibération - (sans annexe)
20080098ECOLE MATERNELLE ’’LES P’TITS LUPINS’’ A MARIENTHAL - Délibération - (sans annexe)
20080099ECOLE ELEMENTAIRE ’’SAINT NICOLAS I’’ - Délibération - (sans annexe)
20080100ECOLE ELEMENTAIRE ’’SAINT NICOLAS II’’ - Délibération - (sans annexe)
20080101ECOLE ELEMENTAIRE ’’SAINT GEORGES I’’ - Délibération - (sans annexe)
20080102ECOLE ELEMENTAIRE ’’SAINT GEORGES II’’ - Délibération - (sans annexe)
20080103ECOLE ELEMENTAIRE ’’MUSAU’’ - Délibération - (sans annexe)
20080104ECOLE ELEMENTAIRE A HARTHOUSE - Délibération - (sans annexe)
20080105ECOLE ELEMENTAIRE A MARIENTHAL - Délibération - (sans annexe)
20080106ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D’ENSEIGNEMENT : désignation des représentants de la Ville - Délibération - (sans annexe)
20080107COLLEGE D’ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ’’FOCH’’ - Délibération - (sans annexe)
20080108COLLEGE D’ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ’’KLEBER’’ - Délibération - (sans annexe)
20080109LYCEE D’ENSEIGNEMENT GENERAL ET TECHNOLOGIQUE ’’ROBERT SCHUMAN’’ - Délibération - (sans annexe)
20080110LYCEE D’ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL ’’ANDRE SIEGFRIED’’ - Délibération - (sans annexe)
20080111LYCEE D’ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE INDUSTRIEL ’’ALPHONSE HEINRICH’’ - Délibération - (sans annexe)
20080112LYCEE D’ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL INDUSTRIEL ’’XAVIER NESSEL’’ - Délibération - (sans annexe)
20080113INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIES (IUT) DE HAGUENAU - Délibération - (sans annexe)
20080114CONCOURS DE FLEURISSEMENT : désignation du jury - Délibération - (sans annexe)
20080115COMMISSIONS MUNICIPALES : désignation des membres - Délibération - (sans annexe)
20080116COMMISSION DES FINANCES - Délibération - (sans annexe)
20080117COMMISSION DES AFFAIRES IMMOBILIERES - Délibération - (sans annexe)
20080118COMMISSION DE L’ENVIRONNEMENT - Délibération - (sans annexe)
20080119COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES - Délibération - (sans annexe)
20080120RECEVEUR MUNICIPAL : indemnité de conseil - Délibération - (sans annexe)